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Marques déposées par monsieur Bernard TOUZET
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BRAD' CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAD' CUISINES
Monsieur Bernard TOUZET

Numéro de dépôt :
1577682
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque BRAD' CUISINES

Déposée le 27 février 1990 par monsieur Bernard TOUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAD' CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard TOUZET domicilié(e) 5 Impasse de la Licorne, 78480 VERNEUIL SUR SEINEet Monsieur Philippe PARIS,4 Chemin des Logettes à, 95260 BEAUMONT SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque BRAD' CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAD' CUISINES est expirée depuis le 27 février 2000.

Bernard TOUZET a également déposé les autres marques suivantes : BRAD' BAINS , DIFF.ACTIV , BRAD' LITERIE


Monsieur Bernard TOUZET - 5 Impasse de la Licorne, 78480 VERNEUIL SUR SEINEet Monsieur Philippe PARIS,4 Chemin des Logettes à, 95260 BEAUMONT SUR OISE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.